Mentions légales

Dernière mise à jour : 14 août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par : Godbille Nicolas / L’Abeille de Seignolles
Entrepreneur individuel
Adresse : 4 route de Puy Bouboche 19150 Laguenne-sur-Avalouze
SIRET : 832 130 926 00039
Téléphone : [numéro de téléphone]
E-mail : 06 79 45 23 74
Directeur(s) de la publication : Nicolas Godbille & Lucie Truca
Le site internet est accessible à l’adresse suivante :
https://abeille-seignolles.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : +33 3 20 20 09 57
Site internet : ovhcloud.com

3. Objet du site
Le site L’Abeille de Seignolles a pour objet de présenter l’activité, les produits et les informations relatives à l’exploitation, ainsi que de permettre aux visiteurs de prendre contact avec l’entreprise.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.

4. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées sur le site.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, dans les limites permises par la réglementation applicable.
L’éditeur peut modifier, suspendre ou interrompre temporairement l’accès à tout ou partie du site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

5. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, l’ensemble des éléments présents sur le site L’Abeille de Seignolles, notamment les textes, photographies, images, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels et contenus, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété de l’éditeur ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
Toute utilisation non autorisée des contenus du site peut constituer une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.

6. Photographies et contenus
Les photographies et contenus publiés sur le site sont destinés à présenter l’activité et les produits de L’Abeille de Seignolles.
Sauf mention contraire, leur reproduction ou réutilisation à des fins commerciales ou publiques est soumise à l’autorisation préalable de l’éditeur ou du titulaire des droits concernés.

7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services externes.
L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leurs pratiques.
La présence d’un lien vers un site externe ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une validation de son contenu.

8. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment lorsque vous utilisez le formulaire de contact.
Ces données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation, à la conservation et à la protection des données personnelles, ainsi qu’aux droits des utilisateurs, sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
Vous pouvez accéder à cette page ici :
Politique de confidentialité

9. Cookies et autres traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement.
Lorsque des cookies ou traceurs nécessitant le consentement de l’utilisateur sont utilisés, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.
Les informations relatives aux cookies et aux modalités de gestion de votre consentement sont présentées dans la Politique de cookies du site, lorsqu’elle est applicable.

10. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes sont celles désignées conformément aux règles de droit commun applicables.

11. Contact
Pour toute question concernant le site, son contenu ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter :
Nicolas Godbille / L’Abeille de Seignolles
E-mail : nicolas.godbille@gmail.com
Téléphone : 06 79 45 23 74